La Guinée a connu sa ruée vers l’or, son Farwest. De partout au pays, viennent des groupes d’orpailleurs à la recherche du métal jaune dans ce nouvel eldorado. Comme le Diamant de Banankoro hier ou la Bauxite de Boké, Boffa et Telimelé d’aujourd’hui, il se pose la question de savoir comment gérer rationnellement cette manne financière pour non seulement les populations actuelles mais aussi pour les générations futures. On évoque souvent le contenu local ou les fonds miniers à destination de zones d’exploitation.
Cependant, les ressources naturelles étant inépuisables, un véhicule financier semble être à portée de main de la Guinée, c’est l’établissement d’un Fonds souverain guinéen, à l’instar d’autres pays riches en ressources minières et énergétiques. Ainsi, importe-t-il de comprendre l’essence et l’intérêt même d’un fonds souverain pour la Guinée avant d’en indiquer la mise en œuvre, en vue d’une gestion durable et rationnelle des ressources financières produites par le secteur minier.
Quel est l’intérêt d’un Fonds souverain pour la Guinée ?
Le but principal qui pourrait être assigné à un tel fonds est la captation, la gestion et le réinvestissement des ressources financières issues de l’exploitation des richesses naturelles de la Guinée et ce, pour l’équité intergénérationnelle, la diversification de l’économie, la création d’emploi et la protection de l’environnement. En ce qui concerne l’équité intergénérationnelle, il est connu que les ressources minières ont vocation à tarir ; c’est donc une question de justice sociale que les générations actuelles puissent préserver les intérêts de celles futures à travers ce fonds. Il s’agit aussi de diversifier l’économie. Un tel fonds pourrait investir des capitaux dans les autres secteurs porteurs de l’économie comme la chaine de valeur dans certaines filières agricoles, l’industrialisation, les nouvelles technologies et autres. C’est aussi un moyen de création d’emploi en direction des jeunes et des femmes. Enfin, ce fonds peut être un fond vert, en s’intéressant aux énergies renouvelables que sont l’éolien et le solaire et la recherche et développement dans les technologies propres et endogènes.
Quels sont les mécanismes de mise en œuvre d’un Fonds souverain en Guinée ?
D’emblée, il faut souligner qu’outre la réelle volonté politique, l’avènement d’un Fonds souverain exige un travail préalable de réflexion et de cadrage impliquant tous les acteurs de la nation. Comme son nom l’indique, un fonds souverain est un fonds détenu par l’Etat ayant un but d’investissement déterminé et jouissant de toute l’indépendance requise pour exercer cette mission dans une stratégie à long terme. Pour le cas qui nous concerne, il pourra être crée au moyen d’une loi, avec une gouvernance rigoureuse et des objectifs bien définis. L’ensemble du processus devrait obéir aux standards de bonne pratique comme les Principes de Santiago de 2008 définis par le FMI et l’ensemble des Principes et Pratiques Généralement Acceptés PPGA que sont l’indépendance, la divulgation de l’information financière, la transparence dans la gestion, etc.
En somme, il appartient à tous les acteurs, en ce compris le gouvernement, le parlement, les autorités de la Banque Centrale de la République de Guinée, les élites économiques et financières, la société civile et les partenaires économiques et financiers, de s’intéresser à cette avenue qu’est la création d’un Fonds souverain en Guinée afin que les richesses financières générées par les ressources minières servent aux générations présentes et futures dans le strict respect du principe de l’équité intergénérationnelle, un aspect clé du droit au développement, un droit de l’homme.
-JurisGuineensis No 8.
Conakry, le 01 juillet 2021
Dr Thierno Souleymane BARRY,
Docteur en droit, Université Laval/Université de Sherbrooke (Canada)
Professeur de droit, Consultant et Avocat à la Cour
